Mentions légales

Editeur

Ce site est édité par la Bernard Gravure Industrielle (BGI)
SAS au capital de 520 000€
Siège social : 31 rue Chardonnet
71590 GERGY – FRANCE
Numéro SIREN : 726620453

AGENCE WEB

Agence Mister Harry

24 rue de la banque
71100 Chalon-sur-Saône

www.misterharry.fr

HÉBERGEUR

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Tél. : 1007

INFORMATIQUES & LIBERTÉS

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée (art. 34 de la loi 78-17 du 6/01/1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés), et le Règlement Européen Général sur la Protection des Données 2016/679 (RGPD), vous disposez des droits d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant que vous pouvez exercer en envoyant un courrier à : BERNARD GRAVURE INDUSTRIELLE – 31 rue Chardonnet 71590 GERGY – FRANCE

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

1. Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, langages, etc.,nommé ci-après le Site Web, est protégé par le droit d’auteur. L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique en consultation. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.

2. Les informations contenues dans le présent site Web sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. Nous ne pouvons garantir l’exactitude des informations qu’il contient, ni le fonctionnement du site Web dans tous les cas de figure.

3. Nous n’assumons aucune responsabilité relative aux informations contenues et à l’existence ou la disponibilité de toute offre mentionnée dans le présent site Web et décline toute responsabilité découlant d’une négligence ou autre concernant ces informations.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments de ce site est protégé par copyright © – tous droits réservés.
Tous les éléments de propriété intellectuelle, marques, noms commerciaux et logos sont la propriété de BERNARD GRAVURE INDUSTRIELLE, sauf mentions contraires. Toute reproduction du présent site Web est interdite.
Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentées sur le présent site internet sont objet de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, propriétés de BERNARD GRAVURE INDUSTRIELLE. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droit est autorisée moyennant mention de la source.

Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Leur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité de BERNARD GRAVURE INDUSTRIELLE, de quelque manière que ce soit. BERNARD GRAVURE INDUSTRIELLE, ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site; les photos ne sont pas contractuelles.

LIENS HYPERTEXTES

La présence de liens hypertexte renvoyant vers d’autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. Notre responsabilité ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L’internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d’usage.

La création de liens hypertexte vers nos sites est soumise à notre accord préalable. Dans le cas de la création d’un lien hypertexte vers nos sites qui n’aurait pas fait l’objet d’un accord préalable, nous nous réservons le droit d’exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur nos sites.